Certains pourraient être surpris du titre de cet article et croire que tous les motoneigistes sont bien au fait des lois qui réglementent la pratique de la motoneige en sentier au Québec. Et bien détrompez-vous, car il y a une recrudescence de la popularité de notre activité et les nouveaux adeptes sont souvent plongés dans un néant en ce qui concerne la réglementation.
Habituellement, les néophytes se rabattent vers un ami ou une connaissance qui leur donneront les grandes lignes et la base qui régissent la pratique de la motoneige en sentier. Cependant, même avec la plus grande volonté du monde, ce conseiller pourrait omettre quelques informations ou tout simplement, transmettre des données erronées.
Il faut avouer, lorsque nous faisons l’acquisition d’une nouvelle motoneige, notre objectif premier est d’en faire l’essai le plus rapidement possible dans les plus brefs délais. Cet empressement et cette hâte provoquent parfois des actions négligentes qui peuvent avoir des effets négatifs à notre portefeuille si nous sommes interceptés par un agent.
Pour votre information, il y a eu une réforme sur la Loi sur les véhicules hors route (LVHR) en décembre 2020. Nous voulons donc effectuer un rappel et vous résumer vos obligations ainsi la réglementation qui régit notre activité pour que vous puissiez passer une saison hivernale sans soucis.
Les équipements obligatoires:
La loi sur les véhicules hors route est bien claire à ce sujet, chaque véhicule doit être muni d’équipements obligatoires pour circuler en sentier. Ceux-ci sont:
1- un phare blanc à l’avant;
2- un feu de position rouge à l’arrière;
3- un feu de freinage rouge à l’arrière;
4- un rétroviseur solidement fixé au côté gauche du véhicule;
5- un système d’échappement;
6- un système de freinage;
7- un cinémomètre;
Même si cela peut sembler anodin, presque tous ces accessoires sont présents sur nos motoneiges neuves. Cependant, n’oubliez pas le rétroviseur, car en plus d’être obligatoire, il est d’une grande utilité, croyez-moi.
De plus, le conducteur d’un véhicule ne doit transporter des passagers qu’aux places aménagées pour ceux-ci. Par conséquent, il ne peut être transporté sur un véhicule plus que la capacité de personnes indiquée par le fabricant.
Un système d’échappement d’origine SVP!
Même si vous êtes tenté d’apporter une modification ou un remplacement de votre système d’échappement, il est interdit, car il pourrait causer une sonorité excessive. Dans un objectif d’harmonie et de cohabitation, il est préférable de conserver le niveau sonore de nos motoneiges à son plus bas. Certaines sections de sentiers sont fragiles et il ne faut pas donner les munitions nécessaires à certains détracteurs de nous interdire le passage. Faites partie de la solution et non du problème.
La Loi stipule que tout véhicule dont l’utilisation est susceptible de provoquer des bruits ou des émanations polluantes doit être muni d’un système d’échappement en bon état de fonctionnement, conforme aux normes prévues par le règlement du gouvernement. De plus, il est interdit d’effectuer ou faire effectuer sur un VHR une opération visant ou ayant pour effet de supprimer ou de réduire l’efficacité du système d’échappement de ce véhicule, de le rendre plus bruyant ou d’augmenter les risques de brûlures, par rapport à celui installé par le fabricant ou celui exigé par le règlement du gouvernement.
Qu’en est-il de la vitesse maximale?
À moins que d’autres normes ne soient prévues en vertu d’une loi ou par un règlement pris par le gouvernement, la vitesse maximale à laquelle peut circuler une motoneige est de 70 km/h. Malgré ce qui précède, dans les cas où la circulation des véhicules est permise à moins de 100 mètres d’une habitation, d’une installation exploitée par un établissement de santé ou d’une aire réservée à la pratique d’activités culturelles, éducatives, récréatives ou sportives, aucun véhicule ne peut circuler à une vitesse de plus de 50 km/h et, lorsque la circulation est permise à moins de 30 mètres de ces lieux, à plus de 30 km/h.
Quels documents dois-je avoir avec moi?
1-Le permis de conduire est maintenant obligatoire.
Depuis le 10 septembre 2021, la disposition de la loi oblige tout conducteur de posséder un permis de conduire valide. Il impose également qu’il ne soit pas suspendu pour des raisons comme des amendes impayées.
2- Droit d’accès valide acheté en ligne.
À moins que vous profitiez des journées Portes Ouvertes annuelles, vous devez posséder un droit d’accès acheté en ligne sur le site de la FCMQ pour circuler en toute légalité dans les sentiers fédérés. Dans le cas contraire, c’est un vol pur et simple et vous vous exposez à une amende salée.
Le conducteur doit avoir en tout temps la preuve de paiement de ce droit d’accès. Vous devez également apposer l’autocollant, attestant l’achat de votre droit d’accès, sur le côté gauche de votre véhicule.
3- Preuve d’assurance.
Le droit d’accès aux sentiers de la FCMQ est vendu avec une assurance responsabilité civile de 1 000 000$ et vous avez l’obligation de détenir ce type d’assurance. Cependant, même si la FCMQ a négocié un taux avantageux auprès d’Intact assurance, vous avez le choix de vous faire rembourser une partie de ce montant, mais vous devez par contre détenir une assurance responsabilité civile minimale de 1 000 000$ auprès de votre assureur personnel.
4- Certificat d’immatriculation.
Vous êtes dans l’obligation d’immatriculer votre motoneige, de détenir cette preuve et d’apposer votre plaque bien à la vue sur le côté gauche le plus éloigné vers l’arrière. Sachez que, lorsque vous immatriculez votre motoneige, la SAAQ n’offre aucune protection pour vos blessures corporelles, sauf si vous êtes impliqués dans un accident avec un véhicule automobile en mouvement sur un chemin public.
Rappelez-vous, alcool et motoneige ne font pas bon ménage!
Conduire une motoneige avec les capacités affaiblies par l’alcool, la drogue ou les médicaments est interdit. En effet, le Code criminel s’applique également pour la conduite de la motoneige. La tolérance zéro pour les conducteurs de 22 ans et moins, la suspension du permis et sa révocation sont applicables. Pour profiter des plaisirs de la motoneige en toute sécurité, il est important de respecter la loi et d’adopter une conduite responsable. Cela contribue à assurer sa propre sécurité et celle des autres.
En conclusion, ces quelques petits conseils vous aideront grandement dans la pratique de la motoneige. N’oubliez pas de rester dans les sentiers balisés pour assurer la pérennité de notre activité et consulter l’application IMotoneige pour planifier votre itinéraire. Au plaisir de se croiser dans les sentiers!
