Nul ne doit ignorer la loi avant de faire de la motoneige

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Pour avoir du plaisir sur les sentiers, il faut respecter la loi

La Police provinciale de l’Ontario et l’organisme Ontario Federation of Snowmobile Clubs (OFSC) rappellent aux motoneigistes que pour faire des randonnées agréables et sans soucis cet hiver, ils doivent respecter les dispositions de la Loi sur les motoneiges.

De nombreux règlements sur la conduite de véhicules à moteur s’appliquent aussi pour la conduite en motoneige. Parmi ceux-ci, notons l’obligation de respecter les limites de vitesse, de s’arrêter à une intersection et de conduire avec une alcoolémie sous la limite permise. Le non respect de ces lois peut entraîner des amendes, la perte du permis de conduire, des accusations criminelles et l’emprisonnement.

"Un motoneigiste dont l’alcoolémie se situe entre 0,05 et 0,08 ("la fourchette d’avertissement") peut recevoir la même suspension de permis de trois jours qu’un automobiliste, ce qui fait en sorte qu’il ne peut plus conduire sa motoneige pour terminer sa randonnée", a déclaré le sergent Michael Price, coordonnateur du programme de sécurité routière hors route de la Division de la sécurité routière, Police provinciale de l’Ontario. "Des infractions plus sérieuses en matière d’alcool au volant provoqueront une suspension du permis qui mettra fin prématurément à la saison du motoneigiste. Les pénalités sont également plus sévères dans le cas de récidives."

Afin de mieux sensibiliser les motoneigistes de l’Ontario, la Police provinciale et l’OFSC ont constitué l’aide-mémoire suivant. Un utilisateur de motoneige qui respecte la loi doit avoir sur lui ou sur sa motoneige :

Permis de conduire valide (si la personne est âgée de moins de 16 ans, un permis d’utilisateur de motoneige)
Titre de propriété de la motoneige
Immatriculation de la motoneige (affichage de l’immatriculation ou de la validation du permis sur la motoneige à un endroit prescrit par les règlements)
Attestation d’assurance (exemplaire rose)
Casque conforme aux règlements (pour chaque utilisateur)
Permis de conduire sur une piste 2010 (attestation de la délivrance du permis apposée sur la motoneige) et le reçu de la délivrance permis

La Police provinciale s’est engagée à sauver des vies sur les routes, les cours d’eau et les sentiers de l’Ontario, par la réduction de blessures et de décès évitables. Ces Initiatives sont conçues et offertes dans le cadre du Programme provincial de sécurité routière. Consultez le site opp.ca pour obtenir de plus amples renseignements.

La OFSC s’est engagée à exercer un leadership proactif en favorisant des randonnées sûres et responsables sur les sentiers et hors des sentiers de motoneige. Pour ce faire, elle sensibilise les motoneigistes sur les connaissances, les attitudes et les comportements plus sécuritaires par l’éducation des utilisateurs et par l’établissement et l’application des lois sur la sécurité. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter le site Web www.bbbsc.ca.

Pour obtenir de plus amples renseignements à propos de la Loi sur les motoneiges, consultez le site Web Lois-en-ligne de l’Ontario à l’adresse e-laws.gov.on.ca.

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